Les sens locaux de la proportionnalité: une étude comparée des discours juridiques français, anglais et grec (traduction de la thèse de doctorat)

La proportionnalité a progressivement pris une place centrale dans l’imaginaire juridique. Initialement conçue comme un principe régissant l’utilisation des pouvoirs de police, elle est aujourd’hui considérée comme un outil avancé de science constitutionnelle. Sa généralisation, accompagnée par le paradigme du droit constitutionnel global, est perçue comme irrésistible et naturelle. Cette recherche a été guidée par l’intuition que, même si les juristes à travers le monde raisonnent de plus en plus en termes de proportionnalité, celle-ci peut avoir des sens très différents, et ce, même au sein d’un seul système juridique. Les différentes utilisations du langage de la proportionnalité sont rarement étudiées en tant que telles. Pour autant, l’identification des sens locaux de la proportionnalité est cruciale si l’on veut comprendre sa propagation, apprécier son succès et évaluer les possibilités de convergence entre systèmes juridiques. Ce travail consiste en une étude approfondie et comparative de l’utilisation du langage de la proportionnalité parmi les acteurs juridiques en France, en Angleterre et en Grèce. Il cherche à montrer que les sens locaux de la proportionnalité ne sont pas simplement des applications imparfaites d’un modèle global. Au contraire, ils reflètent les cultures au sein desquelles ils évoluent, des chemins d’évolution culturelle propres à chaque système et des trajectoires locales d’européanisation.