Droit international privé, conflit de lois, contrats, délits, biens, sociétés, insolvabilité
Abstract :
[fr] L’ouvrage présente de manière systématique les règles de droit international privé applicables au Grand-Duché du Luxembourg. Ce premier volume est consacré à la détermination de la loi applicable et expose la théorie générale du conflit de lois ainsi que les solutions particulières concernant les obligations (contrats, délits, régime général de l’obligation), les biens (corporels et incorporels) et les sociétés (y compris en cas d’insolvabilité).
À l’instar du droit des autres États membres, le droit international privé luxembourgeois est dominé par des sources d’origines européenne
et internationale.
Sa spécificité demeure forte, cependant, car le Luxembourg a ratifié des conventions internationales différentes de ses grands voisins francophones et adopté des normes nationales qui s’inspirent de plusieurs expériences juridiques étrangères, mais peuvent aussi être originales.
Sans négliger la jurisprudence européenne, l’ouvrage tente enfin de rassembler la jurisprudence des juridictions luxembourgeoises en la matière qui, à nouveau, si elle s’inspire le plus souvent de la jurisprudence française, s’en écarte parfois.
Disciplines :
European & international law
Author, co-author :
CUNIBERTI, Gilles ; University of Luxembourg > Faculty of Law, Economics and Finance (FDEF) > Department of Law (DL)
External co-authors :
no
Language :
French
Title :
Droit international privé luxembourgeois, Volume 1
Alternative titles :
[fr] Conflit de lois - Théorie générale, obligations, biens, sociétés