[fr] Réalisé dans le cadre d’un Master 2 recherche, ce mémoire a été honoré du premier prix CNAF du meilleur mémoire de troisième cycle et fait l’objet d’une publication dans la collection Dossiers d’étude de la CNAF. Il présente une synthèse quasi-exhaustive des mécanismes permettant de traduire juridiquement le rôle du beau-parent auprès de l’enfant mineur du parent recomposant. L’analyse, faite au prisme du droit-fonction que constitue l’autorité parentale, distingue deux hypothèses :
- la recherche d’une collaboration entre le beau-parent et les parents de l’enfant, dont les fondements se trouvent dans l’union avec le parent recomposant. Elle envisage notamment des formes de statuts supplétifs tirés du droit des obligations (gestion d’affaire, mandat, présomption d’accord du parent gardien) et du droit de la famille (délégation d’autorité parentale, adoption simple, parrainage) ;
- la recherche d’une concurrence entre le beau-parent et les parents, fondée sur l’affiliation de l’enfant. Elle s’intéresse à l’établissement d’un lien de filiation par substitution, mais aussi à la délégation forcée et aux mécanismes inédits dégagés par la jurisprudence.
Il propose enfin des possibilités de statuts, contractuels ou législatifs, validés pour certains par les évolutions ultérieures.
