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Méga Code civil 2021-2022, 2e partie
Calcio, Mathilde
2019In Calcio, Mathilde; Henry, Xavier; Tisserand-Martin, Alice et al. (Eds.) Méga Code civil 2021-2022, 2e partie
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Keywords :
jurisprudence; contentieux de masse; cour d'appel; Cour de cassation française
Abstract :
[fr] Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d’annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du « petit » Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l’interrogation systématique des bases de données juridiques. Le Mégacode civil a fait peau neuve. Sur la forme d’abord, il est désormais divisé en 2 parties : la première, comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c’est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités. La 2e partie, de l’article 1100 à la fin du code civil comprend le droit des contrats et des obligations, la preuve, les contrats spéciaux, les régimes matrimoniaux, les sûretés… Sur le fond ensuite, cette édition voit la création d’une nouvelle zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, afin d’explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence. Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d’en comprendre l’évolution et d’en faire bon usage.
Disciplines :
Civil law
Author, co-author :
Calcio, Mathilde ;  University of Luxembourg > Faculty of Law, Economics and Finance (FDEF) > Department of Law (DL)
External co-authors :
no
Language :
French
Title :
Méga Code civil 2021-2022, 2e partie
Publication date :
November 2019
Main work title :
Méga Code civil 2021-2022, 2e partie
Author, co-author :
Calcio, Mathilde 
Henry, Xavier
Tisserand-Martin, Alice
Venandet, Guy
Wiederkehr, Georges
Ancel, Pascal 
Guiomard, Pascale
Hadj-Haissa, Hakim
Pitzalis-Welch, Cécile
Zabel, Anne-Lise
Publisher :
Dalloz, France
ISBN/EAN :
978-2247188871
Peer reviewed :
Peer reviewed
Focus Area :
Law / European Law
Commentary :
Participation aux sélections de jurisprudences pour les thèmes suivants : Autorité parentale, Domicile, Filiation adoptive, Filiation biologique, Mariage, Fiançailles, Régime primaire, Possession, Prescription.
Available on ORBilu :
since 12 January 2023

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