Les axes directeur de la loi du 22 mars 2004 sur la titrisation

in Couret, Alain; Dupont, Philippe; Spang, Jean-Paul (Eds.) et al La titrisation (2008)

Faisant figure d'innovation parmi les plus marquantes du droit bancaire et financier luxembourgeois, la loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation connaît un grand succès. Le présent ouvrage propose d ... [more ▼]

Faisant figure d'innovation parmi les plus marquantes du droit bancaire et financier luxembourgeois, la loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation connaît un grand succès. Le présent ouvrage propose d'en découvrir l'approche originale autant que les solutions techniques, sans toutefois la soustraire à un examen critique. Une perspective transversale axée sur les fondements de la loi s'y conjugue avec des éclairages ciblés sur le régime des organismes de titrisation, les mécanismes particuliers de protection contre la faillite et le traitement fiscal. Une étude conceptuelle et pratique destinée à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec une technique performante et sophistiquée. [less ▲]

Chronique de droit bancaire - Janvier-juin 2008 : un contexte international source d'influence et de tensions

in Droit & Patrimoine (2008), (173), 90-101

La crise financière défie les autorités européennes et américaines de surveillance

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2008), (3), 1-3

La titrisation

Book published by Anthemis (2008)

Faisant figure d'innovation parmi les plus marquantes du droit bancaire et financier luxembourgeois, la loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation connaît un grand succès. Le présent ouvrage propose d ... [more ▼]

Faisant figure d'innovation parmi les plus marquantes du droit bancaire et financier luxembourgeois, la loi du 22 mars 2004 relative à la titrisation connaît un grand succès. Le présent ouvrage propose d'en découvrir l'approche originale autant que les solutions techniques, sans toutefois la soustraire à un examen critique. Une perspective transversale axée sur les fondements de la loi s'y conjugue avec des éclairages ciblés sur le régime des organismes de titrisation, les mécanismes particuliers de protection contre la faillite et le traitement fiscal. Une étude conceptuelle et pratique destinée à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec une technique performante et sophistiquée. [less ▲]

Le droit luxembourgeois des sociétés : une conception contractuelle et une personnalité morale non obligatoire

in Bruyneel, André (Ed.) Bicentenaire du Code de commerce (2007)

Chronique de droit bancaire - Novembre 2006 à juin 2007 : entre espoirs comblés et déceptions

in Droit & Patrimoine (2007), (164), 66-80

Après l'euro, l'espace unique européen des paiements

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2007), (3), 1-6

L'autonomie légale des garanties à première demande

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2006), (3), 1

Préface

in Vilret-Huot, Karine (Ed.) Assurance-vie : instrument de crédit : Les garanties sur polices d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg (2006)

Assurance-vie : instrument de crédit : Les garanties sur polices d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg

Le contrat de financement : aspects internationaux

in CREDA; Aynès, Laurent (Eds.) Le contrat de financement - Etude comparative et prospective du crédit bancaire (2006)

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se ... [more ▼]

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se proposent d'unifier le droit civil en Europe : après les travaux sur la théorie générale du contrat, elle se présente donc comme l'un des prolongements de cette réflexion. La recherche s'est attachée à mettre en évidence les règles communes aux contrats qui ont pour objet la mise à disposition de monnaie, mais aussi à souligner les particularités nationales. L'analyse des différents droits étrangers a été réalisée à partir d'une enquête par questionnaire. Les données ont été recueillies auprès d'un ensemble de spécialistes étrangers. Les pays retenus ont été sélectionnés pour disposer d'un panorama diversifié et représentatif des solutions existantes. Figurent ainsi tant des pays européens que non-européens (le Brésil, par exemple) ; tant des pays participant à l'Union européenne que des pays hors de l'UE (la Suisse, par exemple) ; tant des pays fondateurs de l'UE que de nouveaux entrants (la Pologne, par exemple). L'ensemble des réponses a fait l'objet d'une synthèse, présentée sous forme de tableau synoptique afin de faciliter les comparaisons. [less ▲]