Le droit luxembourgeois des sociétés : une conception contractuelle et une personnalité morale non obligatoire

in Bruyneel, André (Ed.) Bicentenaire du Code de commerce (2007)

Controverses autour du passeport européen des sociétés de gestion d'OPCVM

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2007), (5), 1

La consécration légale des garanties autonomes

in Béguin, Jacques; Cabrillac, Rémy; Conte, Philippe (Eds.) et al Etudes offertes au doyen Philippe Simler (2006)

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre ... [more ▼]

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire. [less ▲]

Le contrat de financement : aspects internationaux

in CREDA; Aynès, Laurent (Eds.) Le contrat de financement - Etude comparative et prospective du crédit bancaire (2006)

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se ... [more ▼]

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se proposent d'unifier le droit civil en Europe : après les travaux sur la théorie générale du contrat, elle se présente donc comme l'un des prolongements de cette réflexion. La recherche s'est attachée à mettre en évidence les règles communes aux contrats qui ont pour objet la mise à disposition de monnaie, mais aussi à souligner les particularités nationales. L'analyse des différents droits étrangers a été réalisée à partir d'une enquête par questionnaire. Les données ont été recueillies auprès d'un ensemble de spécialistes étrangers. Les pays retenus ont été sélectionnés pour disposer d'un panorama diversifié et représentatif des solutions existantes. Figurent ainsi tant des pays européens que non-européens (le Brésil, par exemple) ; tant des pays participant à l'Union européenne que des pays hors de l'UE (la Suisse, par exemple) ; tant des pays fondateurs de l'UE que de nouveaux entrants (la Pologne, par exemple). L'ensemble des réponses a fait l'objet d'une synthèse, présentée sous forme de tableau synoptique afin de faciliter les comparaisons. [less ▲]

Fusions de banques et survie des cautionnements consentis en faveur des établissements absorbés

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2006), (1), 1

Chronique de droit bancaire - Octobre 2005 à juin 2006 : de grands arrêts

in Droit & Patrimoine (2006), (151), 74

Trust et fiducie. La Convention de La Haye et la nouvelle législation luxembourgeoise

Book published by Montchrestien (2005)

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La ... [more ▼]

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 éclairent utilement cette institution clé des pays de Common Law et les solutions de droit international posées par la Convention. La confrontation du trust avec les pays de droit civil est approfondie à la lumière de l'expérience du Grand-Duché qui a ratifié la Convention de La Haye tout en procédant à une réforme substantielle de la fiducie luxembourgeoise. Les auteurs de l'avant-projet de loi présentent en détail la loi du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires dont l'étude est complétée par l'examen du traitement fiscal. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au trust et à la fiducie notamment en France, en Belgique et en Suisse où l'on songe à ratifier la Convention de La Haye et à consacrer législativement la fiducie. [less ▲]

La ratification de la Convention de la Haye sur le trust par le Grand-Duché du Luxembourg

in La ratification de la Convention de la Haye sur le trust par le Grand-Duché du Luxembourg (2005)

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La ... [more ▼]

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 éclairent utilement cette institution clé des pays de Common Law et les solutions de droit international posées par la Convention. La confrontation du trust avec les pays de droit civil est approfondie à la lumière de l'expérience du Grand-Duché qui a ratifié la Convention de La Haye tout en procédant à une réforme substantielle de la fiducie luxembourgeoise. Les auteurs de l'avant-projet de loi présentent en détail la loi du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires dont l'étude est complétée par l'examen du traitement fiscal. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au trust et à la fiducie notamment en France, en Belgique et en Suisse où l'on songe à ratifier la Convention de La Haye et à consacrer législativement la fiducie. [less ▲]

Le commerce électronique en droit luxembourgeois Commentaire de la loi (modifiée) du 14 août 2000 relative au commerce électronique

Book published by Larcier (2005)

Depuis qu'il s'est doté, à la fin de l'année 2000, d'une législation moderne encadrant le commerce électronique, le Grand-Duché de Luxembourg est devenu l'une des places de choix en Europe pour les ... [more ▼]

Depuis qu'il s'est doté, à la fin de l'année 2000, d'une législation moderne encadrant le commerce électronique, le Grand-Duché de Luxembourg est devenu l'une des places de choix en Europe pour les entreprises offrant des biens et services via l'internet. Le présent ouvrage a pour objet de présenter en détail le régime juridique du commerce électronique au Luxembourg en le situant par rapport aux normes d'origine communautaire et en le comparant avec les règles en vigueur dans d'autres pays européens, principalement en Belgique et en France. Il est le fruit d'un travail de recherche collectif mené au sein du Laboratoire de Droit Economique, rattaché depuis peu à l'Université du Luxembourg, avec l'appui scientifique du Centre de Recherche Informatique et Droit des FUNDP de Namur et le soutien du Fonds National de la Recherche du Luxembourg. L'ouvrage est destiné à toute personne qui s'intéresse au commerce électronique et à son environnement juridique, qu'il s'agisse de juristes spécialisés dans le droit des nouvelles technologies, d'entreprises ou d'ingénieurs informatiques. L'approche comparatiste et les analyses en droit communautaire intéresseront un public qui va bien au-delà de celui qui est concerné par le seul droit luxembourgeois. [less ▲]

Chronique de droit bancaire - Mars à septembre 2005 : des solutions réalistes et une personnalisation de la relation bancaire

in Droit & Patrimoine (2005), (143), 96