References of "Prüm, André 50002890"
     in
Bookmark and Share    
Full Text
Peer Reviewed
See detailLe droit luxembourgeois des sociétés : une conception contractuelle et une personnalité morale non obligatoire
Corbisier, Isabelle UL; Prüm, André UL

in Bruyneel, André (Ed.) Bicentenaire du Code de commerce (2007)

Detailed reference viewed: 72 (8 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'arrivée annoncée de la fiducie
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2007), (1), 1-3

Detailed reference viewed: 63 (3 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailControverses autour du passeport européen des sociétés de gestion d'OPCVM
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2007), (5), 1

Detailed reference viewed: 54 (1 UL)
Peer Reviewed
See detailPréface
Prüm, André UL

in Vilret-Huot, Karine (Ed.) Assurance-vie : instrument de crédit : Les garanties sur polices d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg (2006)

Assurance-vie : instrument de crédit : Les garanties sur polices d'assurance-vie au Grand-Duché de Luxembourg

Detailed reference viewed: 26 (0 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailLa consécration légale des garanties autonomes
Prüm, André UL

in Béguin, Jacques; Cabrillac, Rémy; Conte, Philippe (Eds.) et al Etudes offertes au doyen Philippe Simler (2006)

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre ... [more ▼]

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire. [less ▲]

Detailed reference viewed: 113 (0 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'autonomie légale des garanties à première demande
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2006), (3), 1

Detailed reference viewed: 196 (0 UL)
Peer Reviewed
See detailLe contrat de financement : aspects internationaux
Prüm, André UL; Klötgen, Paul

in CREDA; Aynès, Laurent (Eds.) Le contrat de financement - Etude comparative et prospective du crédit bancaire (2006)

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se ... [more ▼]

Cette étude s'attache à comparer les règles juridiques gouvernant le contrat de financement dans douze pays différents. L'idée est née dans un des groupes de travail qui, depuis une vingtaine d'années, se proposent d'unifier le droit civil en Europe : après les travaux sur la théorie générale du contrat, elle se présente donc comme l'un des prolongements de cette réflexion. La recherche s'est attachée à mettre en évidence les règles communes aux contrats qui ont pour objet la mise à disposition de monnaie, mais aussi à souligner les particularités nationales. L'analyse des différents droits étrangers a été réalisée à partir d'une enquête par questionnaire. Les données ont été recueillies auprès d'un ensemble de spécialistes étrangers. Les pays retenus ont été sélectionnés pour disposer d'un panorama diversifié et représentatif des solutions existantes. Figurent ainsi tant des pays européens que non-européens (le Brésil, par exemple) ; tant des pays participant à l'Union européenne que des pays hors de l'UE (la Suisse, par exemple) ; tant des pays fondateurs de l'UE que de nouveaux entrants (la Pologne, par exemple). L'ensemble des réponses a fait l'objet d'une synthèse, présentée sous forme de tableau synoptique afin de faciliter les comparaisons. [less ▲]

Detailed reference viewed: 53 (1 UL)
Full Text
See detailDie Treuhand:aktuelle Entwicklung in den Civil law-Staaten und Libanon
Prüm, André UL; Witz, Claude

in Zeitschrift für Europäisches Privatrecht (2006)

Detailed reference viewed: 48 (0 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailFusions de banques et survie des cautionnements consentis en faveur des établissements absorbés
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2006), (1), 1

Detailed reference viewed: 37 (0 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailEnquêtes européennes sur le niveau de concurrence dans le domaine de la banque du détail
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2006), (5), 1

Detailed reference viewed: 43 (0 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailChronique de droit bancaire - Octobre 2005 à juin 2006 : de grands arrêts
Prüm, André UL; Mattout, Jean-Pierre

in Droit & Patrimoine (2006), (151), 74

Detailed reference viewed: 29 (1 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailDe nouvelles opportunités pour les fusions transeuropéennes de banques
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2005), (3), 3

Detailed reference viewed: 33 (0 UL)
See detailTrust et fiducie. La Convention de La Haye et la nouvelle législation luxembourgeoise
Prüm, André UL; Witz, Claude; Aynès, Laurent

Book published by Montchrestien (2005)

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La ... [more ▼]

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 éclairent utilement cette institution clé des pays de Common Law et les solutions de droit international posées par la Convention. La confrontation du trust avec les pays de droit civil est approfondie à la lumière de l'expérience du Grand-Duché qui a ratifié la Convention de La Haye tout en procédant à une réforme substantielle de la fiducie luxembourgeoise. Les auteurs de l'avant-projet de loi présentent en détail la loi du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires dont l'étude est complétée par l'examen du traitement fiscal. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au trust et à la fiducie notamment en France, en Belgique et en Suisse où l'on songe à ratifier la Convention de La Haye et à consacrer législativement la fiducie. [less ▲]

Detailed reference viewed: 188 (5 UL)
Full Text
See detailTrust et Fiducie au Luxembourg
Prüm, André UL

in Trust et Fiducie au Luxembourg (2005)

L’internationalisation des rapports juridiques conduit de plus en plus à une imbrication des systèmes juridiques et à la nécessité de reconnaître des institutions juridiques venus d’ailleurs. L’une de ces ... [more ▼]

L’internationalisation des rapports juridiques conduit de plus en plus à une imbrication des systèmes juridiques et à la nécessité de reconnaître des institutions juridiques venus d’ailleurs. L’une de ces institutions, le trust, né dans le système de la common law, s’exporte de plus en plus dans les pays de tradition civiliste. Pour faciliter son acclimatation, la Convention de la Haye relative à la loi applicable au trust et à sa reconnaissance a été adoptée le 1er juillet 1985. Cette Convention entend à la fois permettre la reconnaissance de cette institution par des ordres juridiques qui ne la connaissent pas et fixer à l'égard des pays signataires la loi applicable au trust. A l’aube de sa ratification par la Suisse, des experts venus de différents pays se sont réunis à l’Institut suisse de droit comparé (Lausanne) le 18 mars 2005 pour partager les expériences nationales. Le présent ouvrage publie les rapports exposés à cette occasion. [less ▲]

Detailed reference viewed: 318 (7 UL)
Peer Reviewed
See detailLa ratification de la Convention de la Haye sur le trust par le Grand-Duché du Luxembourg
Prüm, André UL; Witz, Claude

in La ratification de la Convention de la Haye sur le trust par le Grand-Duché du Luxembourg (2005)

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La ... [more ▼]

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 éclairent utilement cette institution clé des pays de Common Law et les solutions de droit international posées par la Convention. La confrontation du trust avec les pays de droit civil est approfondie à la lumière de l'expérience du Grand-Duché qui a ratifié la Convention de La Haye tout en procédant à une réforme substantielle de la fiducie luxembourgeoise. Les auteurs de l'avant-projet de loi présentent en détail la loi du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires dont l'étude est complétée par l'examen du traitement fiscal. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au trust et à la fiducie notamment en France, en Belgique et en Suisse où l'on songe à ratifier la Convention de La Haye et à consacrer législativement la fiducie. [less ▲]

Detailed reference viewed: 170 (1 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailLa CJCE admet l'irresponsabilité des autorités de contrôle des banques vis-à-vis des déposants
Prüm, André UL

in Revue de Droit Bancaire et Financier (2005), (1),

Detailed reference viewed: 32 (0 UL)
See detailLe commerce électronique en droit luxembourgeois Commentaire de la loi (modifiée) du 14 août 2000 relative au commerce électronique
Durin, Maryline; Leroux, Olivier; Montero, Etienne et al

Book published by Larcier (2005)

Depuis qu'il s'est doté, à la fin de l'année 2000, d'une législation moderne encadrant le commerce électronique, le Grand-Duché de Luxembourg est devenu l'une des places de choix en Europe pour les ... [more ▼]

Depuis qu'il s'est doté, à la fin de l'année 2000, d'une législation moderne encadrant le commerce électronique, le Grand-Duché de Luxembourg est devenu l'une des places de choix en Europe pour les entreprises offrant des biens et services via l'internet. Le présent ouvrage a pour objet de présenter en détail le régime juridique du commerce électronique au Luxembourg en le situant par rapport aux normes d'origine communautaire et en le comparant avec les règles en vigueur dans d'autres pays européens, principalement en Belgique et en France. Il est le fruit d'un travail de recherche collectif mené au sein du Laboratoire de Droit Economique, rattaché depuis peu à l'Université du Luxembourg, avec l'appui scientifique du Centre de Recherche Informatique et Droit des FUNDP de Namur et le soutien du Fonds National de la Recherche du Luxembourg. L'ouvrage est destiné à toute personne qui s'intéresse au commerce électronique et à son environnement juridique, qu'il s'agisse de juristes spécialisés dans le droit des nouvelles technologies, d'entreprises ou d'ingénieurs informatiques. L'approche comparatiste et les analyses en droit communautaire intéresseront un public qui va bien au-delà de celui qui est concerné par le seul droit luxembourgeois. [less ▲]

Detailed reference viewed: 171 (1 UL)
Peer Reviewed
See detailLa nouvelle fiducie luxembourgeoise
Prüm, André UL; Witz, Claude

in La nouvelle fiducie luxembourgeoise (2005)

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La ... [more ▼]

Le présent ouvrage reproduit les actes du colloque de Luxembourg du 11 décembre 2003 consacré au trust et à la nouvelle fiducie luxembourgeoise. D'éminents spécialistes du trust et de la Convention de La Haye du 1er juillet 1985 éclairent utilement cette institution clé des pays de Common Law et les solutions de droit international posées par la Convention. La confrontation du trust avec les pays de droit civil est approfondie à la lumière de l'expérience du Grand-Duché qui a ratifié la Convention de La Haye tout en procédant à une réforme substantielle de la fiducie luxembourgeoise. Les auteurs de l'avant-projet de loi présentent en détail la loi du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires dont l'étude est complétée par l'examen du traitement fiscal. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au trust et à la fiducie notamment en France, en Belgique et en Suisse où l'on songe à ratifier la Convention de La Haye et à consacrer législativement la fiducie. [less ▲]

Detailed reference viewed: 229 (4 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailChronique de droit bancaire - Mars à septembre 2005 : des solutions réalistes et une personnalisation de la relation bancaire
Prüm, André UL; Mattout, Jean-Pierre

in Droit & Patrimoine (2005), (143), 96

Detailed reference viewed: 35 (2 UL)
Full Text
Peer Reviewed
See detailL'essor de la fiducie hors de l'hexagone : les récentes réformes luxembourgeoise et libanaise
Prüm, André UL

in Goyet, Charles; Brill, Jean-Pierre; Riassetto, Isabelle (Eds.) et al Mélanges en l'honneur de Dominique Schmidt : Liber amicorum (2005)

Detailed reference viewed: 75 (3 UL)